Mentions Légales

1- Éditeur du site
Le présent site est édité par [Forme juridique], disposant d’un capital social de [Montant du capital] €, et immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Adresse du siège : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute demande, utilisez le formulaire dédié accessible depuis la page de contact.

2- Hébergement
Ce site est hébergé par la société [Nom de l’hébergeur],
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]

3- Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site, incluant notamment les textes, images, illustrations, logos, vidéos et autres éléments, sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, modification, diffusion ou adaptation des contenus, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.

4- Données personnelles
Conformément à la législation en vigueur, notamment la loi « Informatique et Libertés » modifiée et le RGPD, vous disposez de droits sur vos données personnelles : accès, rectification, suppression, portabilité, et opposition pour des motifs légitimes. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire de contact disponible sur le site.

5- Cookies
Le site utilise des cookies pour optimiser la navigation des utilisateurs. Ces fichiers sont déposés sur votre appareil lors de vos visites. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, bien que cela puisse altérer certaines fonctionnalités du site.

6- Responsabilité
L’éditeur s’engage à fournir des informations exactes et des services disponibles, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou de virus, ni une disponibilité continue du site.
Toute responsabilité est déclinée pour les dommages, directs ou indirects, liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser ce site.

7- Liens hypertextes
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites internet. Ces liens externes sont fournis à titre informatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur. Vous pouvez créer un lien vers ce site sans demande préalable, à condition qu’il ouvre une nouvelle fenêtre. L’éditeur se réserve cependant le droit de demander la suppression d’un lien jugé non pertinent.

8- Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera régi par cette législation.


Besoin de conseils particulier ?

Aucun souci, notre équipe d’expert est disponible pour vous aider dans tout vos problèmes à trouver des solutions éfficaces.

Copyright © 2024 Tous droits réservés.